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Éditeur du site

Le site aprop.fr et l'application Aprop sont édités par :
Martial Mir, entrepreneur individuel
SIREN 537 664 062 · immatriculé au registre national des entreprises
20 rue Gandhi, 66350 Toulouges, France
Contact : contact@aprop.fr · 07 87 06 87 82
Directeur de la publication : Martial Mir.

Aprop est actuellement un projet en phase pilote, sans activité commerciale à ce jour. Franchise en base de TVA (article 293 B du code général des impôts).

Hébergement

Clever Cloud SAS, 4 rue Voltaire, 44000 Nantes, France · RCS Nantes B 524 172 699 · www.clever-cloud.com.
Les données sont hébergées en France, à Paris.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site, de l'application, de leur design et de leurs contenus (textes, logo, interface) est la propriété de Martial Mir. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable est interdite. Le concept Aprop fait l'objet d'un dépôt e-Soleau auprès de l'INPI.

Le code de l'application est écrit spécifiquement pour Aprop : il ne repose sur aucun gabarit ni bibliothèque tierce livrée au navigateur. Ses dépendances, pg (licence MIT) et web-push (licence MPL-2.0), s'exécutent côté serveur.

Police de caractères

L'application utilise Source Serif 4 (version 4.004), © 2014-2021 Adobe Systems Incorporated, avec le nom de police réservé « Source ». Cette police est distribuée sous SIL Open Font License, version 1.1, dont le texte intégral accompagne le fichier. Seul un sous-ensemble des caractères latins est embarqué ; les dessins ne sont pas modifiés et la police n'est pas redistribuée sous un autre nom.

Données personnelles

Le formulaire « Demander une démo » collecte : commune, nom et fonction, email, téléphone (facultatif) et message. Ces données servent exclusivement à recontacter l'intéressé au sujet d'Aprop (base légale : intérêt légitime, répondre à la demande que la personne nous adresse dans l'exercice de ses fonctions). Elles ne sont ni cédées, ni vendues, ni utilisées à d'autres fins, et sont conservées au maximum 24 mois. Elles sont enregistrées sur le serveur d'Aprop, en France, et transmises par courriel, via Brevo (Sendinblue SAS, Paris), à la boîte contact@aprop.fr, hébergée en France par OVH.

L'application de démonstration peut contenir des données saisies par ses utilisateurs de test ; elles sont supprimables à tout moment sur simple demande, et un espace de démonstration est effacé automatiquement, avec ses photos et documents, après quatre-vingt-dix jours sans utilisation.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression de vos données : écrivez à contact@aprop.fr. Vous pouvez également saisir la CNIL (cnil.fr).

Cookies

Le site n'utilise aucun cookie de suivi ni outil de mesure d'audience. L'application utilise uniquement le stockage local du navigateur, nécessaire à son fonctionnement (données de la commune, préférences d'affichage).

Dernière mise à jour : octobre 2026.